Evaluation environnementale de l’intégration de la loi ELAN dans le SCOT Maremne Adour Côte Sud (40)
Maître d’ouvrage : Communauté de communes Maremne Adour Côte Sud
Année : 2023
Partenaire : Créham
La loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique, dite loi ELAN, a apporté des modifications aux dispositions applicables dans les communes littorales, notamment en introduisant la notion de « Secteurs Déjà Urbanisés » (SDU). Sur la base de la délimitation de ces SDU, la mission a consisté à effectuer l’évaluation environnementale du développement de l’urbanisation à l’intérieur de ces zones. Elle a porté sur l’ensemble des thématiques environnementales : ressource en eau, biodiversité, risques naturels, activités agricoles et forestières, air et climat, énergie…
Evaluation environnementale de la modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Saint-Astier (24)
Maître d’ouvrage : Communauté de communes Isle Vern Salembre
Années : 2021
Une modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Saint-Astier (Dordogne) a été approuvée afin de modifier le règlement et faciliter l’implantation d’entreprises dans une zone d’activités. BKM Environnement a réalisé l’évaluation environnementale de cette modification, qui a nécessité des expertises écologiques du site au vu des enjeux en présence.
Evaluation environnementale de la révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune des Mathes – La Palmyre (17)
Maître d’ouvrage : Commune des Mathes – La Palmyre
Année : en cours
Partenaire : Créham
La commune des Mathes – la Palmyre (Charente-Maritime), commune littorale supportant une fréquentation estivale très importante, a prescrit une révision de son Plan Local d’Urbanisme. En collaboration avec le cabinet d’urbanisme Creham, BKM Environnement réalise l’évaluation environnementale de cette révision, qui comporte notamment la définition précise des espaces caractéristiques au sens de la loi littoral : « espaces remarquables », « coupures d’urbanisation », « espaces proches du rivage »…
Evaluation environnementale du Plan Local Intercommunal de Cœur Haute Lande (40)
Maître d’ouvrage : Communauté de communes Cœur Haute Lande
Années : 2018-2023
Partenaire : Créham
La mission d’évaluation environnementale du PLUi a consisté à intégrer les enjeux environnementaux du territoire à toutes les étapes de l’élaboration du PLUi, depuis la phase de diagnostic jusqu’à l’arrêt du document, en passant par la définition du projet territorial (PADD), la définition du zonage et du règlement, et l’élaboration des Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP). La mission se poursuivra jusqu’à l’approbation du plan.